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Rentrée scolaire 2023-2024 : les inscriptions sont ouvertes !

21 Mar 2023
Rentrée scolaire 2023-2024 : les inscriptions sont ouvertes !

Inscrire son enfant dans une école publique pour la prochaine rentrée : c’est maintenant !

La Mairie est chargée d’enregistrer les demandes d’inscription dans les écoles maternelles et élémentaires publiques. Aucune admission à l’école ne pourra être effectuée sans inscription préalable à la mairie. L’affectation définitive de l’enfant est faire par la Mairie. Il n’est donc pas nécessaire de prendre contact avec le directeur de l’école avant la notification de cette affectation.

L’école d’affectation est déterminée en fonction de l’adresse de la famille, de la capacité d’accueil de l’école, (en dehors de la période d’inscription et si la capacité d’accueil maximale de l’école de secteur est atteinte, la mairie propose une autre école à la famille), en fonction de la fratrie.
*Les situations particulières feront l’objet d’un examen au cas par cas.

Retirer un dossier d’inscription

Pour inscrire votre enfant, deux possibilités s’offrent à vous :

  • Retirer un dossier à la Maison des Sports et de la Jeunesse
  • Télécharger le dossier d’inscription ci-dessous, l’imprimer et le retourner ainsi que les pièces demandées à la Maison des Sports et de la Jeunesse :

*Pour les familles non-spinaliennes, remplir et faire viser par le Maire de la commune de résidence la demande de dérogation. Une participation financière dont le montant est fixé par délibération du Conseil Municipal de la Ville d’Épinal sera demandée à la Mairie de la commune de résidence de la famille.

Liste des pièces à joindre au dossier

Ces pièces sont à joindre obligatoirement. Tout dossier incomplet sera retourné à la famille.

  • 1 photocopie complète du livret de famille (les parents et tous les enfants),
  • 1 photocopie des pages vaccinations du carnet de santé ou attestation du médecin,
  • 1 photocopie d’un justificatif d’adresse (attestation d’assurance habitation ou bail ou quittance de loyer du mois de l’inscription),
  • 1 enveloppe timbrée libellée à l’adresse de la famille,
  • Pour les parents séparés, une copie du document attestant du mode de garde (jugement, attestation par avocat,…),
  • Si pas de jugement, fournir une attestation signée par les deux parents et la copie de leur Carte d’Identité,
  • En cas de changement d’établissement scolaire, il est impératif de fournir un certificat de radiation. Sans ce document, l’inscription ne sera pas validée,
  • En cas de dérogation joindre impérativement un courrier argumenté justifiant cette demande qui sera étudiée en commission de dérogation, courant juin de l’année scolaire en cours.

Demande de scolarisation dans une école autre que celle du secteur d’habitation

Vous résidez à Épinal :

Vous souhaitez que votre enfant soit scolarisé dans une école autre que celle de votre secteur d’habitation. Vous devez l’indiquer sur la fiche d’inscription et joindre un courrier détaillé justifiant la demande.

Toute demande de dérogation sera examinée début juin par une commission, composée de l’Inspecteur de l’Éducation Nationale de la circonscription, des représentants de parents d’élèves et des représentants de la mairie.

Jusqu’à la décision de la commission, l’enfant n’est inscrit dans aucune école (ni dans l’école de secteur, ni dans l’école demandée). En cas de décision négative, l’enfant est inscrit dans l’école de secteur.

Pour une demande de dérogation, le dossier d’inscription doit être accompagné impérativement des pièces ci-dessous :

  • Courrier exposant les motifs de la demande de dérogation,
  • Justificatifs attestant de la situation présentée dans le courrier (certificat médical, attestation d’employeur,…).

La réponse à la demande de dérogation sera communiquée par courrier courant juin 2019.

Vous devez faire remplir le document « Demande de dérogation » par la commune de votre résidence. Il devra être joint, complété et signé, au dossier d’inscription.

Vous ne résidez pas ou plus à Épinal :

Pour une 1ère inscription à Épinal ou pour le passage en CP.
Même si votre enfant est scolarisé l’année précédente dans une école maternelle publique de la Ville d’Épinal, vous devez faire une demande de dérogation auprès du maire de votre commune de résidence pour l’inscription en cycle élémentaire.

Si la mairie de votre commune émet un avis favorable, votre enfant sera accueilli dans une école spinalienne. Si la mairie de votre commune émet un avis défavorable ou favorable sans participation financière, la Ville d’Épinal ne pourra pas inscrire votre enfant dans une école spinalienne (sauf cas dérogatoires et après concertation avec la commune de résidence).

Contact

Pôle Ville Éducative et sportive de la Ville d’Épinal
(Maison des Sports et de la Jeunesse)
12, rue du Général Leclerc
88025 Épinal Cedex

Service des Affaires Scolaires
Juliette Gimmillaro
Tél. : 03 29 68 50 45
mail : juliette.gimmillaro@epinal.fr

Horaires d’ouverture

Du lundi au vendredi : 9h-11h30 et 14h-17h

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