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Déclaration préalable de travaux
Déclaration préalable pour maison individuelle
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Formulaire
Demande de changement de prénom d'un enfant mineur (Formulaire 16234*01)
Vérifié le 07 septembre 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Particuliers
Déclaration préalable pour les autres cas de figure
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Formulaire
Demande de changement de prénom d'un enfant mineur (Formulaire 16234*01)
Vérifié le 07 septembre 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
