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Déclaration préalable de travaux

Déclaration préalable pour maison individuelle

ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.

Modèle de document

Devis normalisé d'appareillage auditif (Modèle de document)

Vérifié le 07 mars 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Modèle mis en ligne pour information

Accéder au modèle de document  

Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Déclaration préalable pour les autres cas de figure

ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.

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Devis normalisé d'appareillage auditif (Modèle de document)

Vérifié le 07 mars 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

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Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

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