Menu
Accueil > Mes Démarches > Urbanisme > Déclaration préalable de travaux

Déclaration préalable de travaux

Déclaration préalable pour maison individuelle

ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.

Outil de recherche

Bienvéo : logements sociaux disponibles à la location (Outil de recherche)

Vérifié le 25 juin 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Permet de connaître les logements appartenant aux bailleurs sociaux et disponibles à la location.

  À savoir

les logements disponibles ne sont pas encore tous publiés sur ce site.

Déclaration préalable pour les autres cas de figure

ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.

Outil de recherche

Bienvéo : logements sociaux disponibles à la location (Outil de recherche)

Vérifié le 25 juin 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Permet de connaître les logements appartenant aux bailleurs sociaux et disponibles à la location.

  À savoir

les logements disponibles ne sont pas encore tous publiés sur ce site.

Partager sur :

Logo Facebook Logo Twitter Logo LinkedIn
Mon avis citoyen Je signale Recrutement Contact
Annuler