Déclaration préalable de travaux
Déclaration préalable pour maison individuelle
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Question-réponse
Permis de chasser perdu, volé ou abîmé : comment demander un duplicata ?
Vérifié le 20/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La demande de duplicata d'un permis de chasser est à envoyer à l'<a href="https://www.epinal.fr/mes-demarches/urbanisme/declaration-prealable-de-travaux/?xml=R60523">OFB</a>. En cas de permis de chasser délivré par une préfecture ou une sous-préfecture avant le 1<Exposant>er</Exposant> septembre 2009, vous devez joindre à la demande une attestation de délivrance initiale.
Vous devez suivre les <span class="miseenevidence">étapes suivantes</span> pour demander un duplicata de votre <span class="miseenevidence">permis de chasse </span>s'il a été <span class="miseenevidence">délivré par une préfecture ou une sous-préfecture avant le 1er septembre 2009</span>.
À savoir
L'OFB remplace l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) depuis le 1<Exposant>er</Exposant> janvier 2020.
Et aussi
-
Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
-
Office français de la biodiversité (OFB)
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Office français de la biodiversité (OFB)
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Office français de la biodiversité (OFB)
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Chasse et monde cynégétique : questions/réponses
Office français de la biodiversité (OFB)
Déclaration préalable pour les autres cas de figure
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Question-réponse
Permis de chasser perdu, volé ou abîmé : comment demander un duplicata ?
Vérifié le 20/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La demande de duplicata d'un permis de chasser est à envoyer à l'<a href="https://www.epinal.fr/mes-demarches/urbanisme/declaration-prealable-de-travaux/?xml=R60523">OFB</a>. En cas de permis de chasser délivré par une préfecture ou une sous-préfecture avant le 1<Exposant>er</Exposant> septembre 2009, vous devez joindre à la demande une attestation de délivrance initiale.
Vous devez suivre les <span class="miseenevidence">étapes suivantes</span> pour demander un duplicata de votre <span class="miseenevidence">permis de chasse </span>s'il a été <span class="miseenevidence">délivré par une préfecture ou une sous-préfecture avant le 1er septembre 2009</span>.
À savoir
L'OFB remplace l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) depuis le 1<Exposant>er</Exposant> janvier 2020.
Et aussi
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Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
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Office français de la biodiversité (OFB)
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Chasse et monde cynégétique : questions/réponses
Office français de la biodiversité (OFB)
Nuancier communal
Dernière mise à jour : 6 mai 2025