Déclaration préalable de travaux
Déclaration préalable pour maison individuelle
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Thème
Loisirs - Sports - Culture
Vérifié le 12 juillet 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Temps libre
Et aussi
-
Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)
Argent - Impôts - Consommation
-
Famille - Scolarité
Déclaration préalable pour les autres cas de figure
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Thème
Loisirs - Sports - Culture
Vérifié le 12 juillet 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Temps libre
Et aussi
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Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)
Argent - Impôts - Consommation
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Famille - Scolarité
Nuancier communal
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Dernière mise à jour : 6 mai 2025
