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Déclaration préalable de travaux

Déclaration préalable pour maison individuelle

ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.

Question-réponse

Comment remplacer un passeport abîmé ?

Vérifié le 24 août 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de l'intérieur

Si votre passeport est détérioré, vous pouvez demander son renouvellement.

La procédure et le coût sont les mêmes que lors d'un renouvellement du passeport.

Si votre passeport est détérioré, vous pouvez demander son renouvellement.

La procédure et le coût sont les mêmes que lors d'un renouvellement du passeport.

Déclaration préalable pour les autres cas de figure

ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.

Question-réponse

Comment remplacer un passeport abîmé ?

Vérifié le 24 août 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de l'intérieur

Si votre passeport est détérioré, vous pouvez demander son renouvellement.

La procédure et le coût sont les mêmes que lors d'un renouvellement du passeport.

Si votre passeport est détérioré, vous pouvez demander son renouvellement.

La procédure et le coût sont les mêmes que lors d'un renouvellement du passeport.

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