Déclaration préalable de travaux
Déclaration préalable pour maison individuelle
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Dossier
Livret de famille
Vérifié le 19/04/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le livret de famille est un document officiel remis à la naissance du 1<Exposant>er</Exposant> enfant ou lors du mariage. Il présente des extraits d'actes d'état civil des membres d'une famille. Il doit être mis à jour à l'occasion de tout événement survenu après sa délivrance (mariage des parents, naissance, adoption, divorce, décès, etc.). Vous pouvez demander des duplicatas, par exemple en cas de perte ou de vol. Le livret contient également des textes portant sur le droit de la famille.
Et aussi
-
Papiers - Citoyenneté - Élections
Déclaration préalable pour les autres cas de figure
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Dossier
Livret de famille
Vérifié le 19/04/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le livret de famille est un document officiel remis à la naissance du 1<Exposant>er</Exposant> enfant ou lors du mariage. Il présente des extraits d'actes d'état civil des membres d'une famille. Il doit être mis à jour à l'occasion de tout événement survenu après sa délivrance (mariage des parents, naissance, adoption, divorce, décès, etc.). Vous pouvez demander des duplicatas, par exemple en cas de perte ou de vol. Le livret contient également des textes portant sur le droit de la famille.
Et aussi
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Papiers - Citoyenneté - Élections
Nuancier communal
Dernière mise à jour : 6 mai 2025