Déclaration préalable de travaux
Déclaration préalable pour maison individuelle
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Question-réponse
Faut-il un permis international pour conduire à l'étranger ?
Vérifié le 05/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les États concernés sont ceux de <a href="https://www.epinal.fr/mes-demarches/urbanisme/declaration-prealable-de-travaux/?xml=R42218">l'Espace économique européen (EEE)</a>.
Attention :
Vous ne pouvez pas demander de permis international si vous n'avez jamais obtenu de permis de conduire. Vous devez d'abord <a href="https://www.epinal.fr/mes-demarches/urbanisme/declaration-prealable-de-travaux/?xml=N530">obtenir le permis de conduire par examen</a>.
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Étranger - Europe
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Étranger - Europe
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Permis international pour conduire à l'étranger
Transports - Mobilité
-
Conduire en Europe (UE/EEE) avec un permis français
Transports - Mobilité
Déclaration préalable pour les autres cas de figure
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Question-réponse
Faut-il un permis international pour conduire à l'étranger ?
Vérifié le 05/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les États concernés sont ceux de <a href="https://www.epinal.fr/mes-demarches/urbanisme/declaration-prealable-de-travaux/?xml=R42218">l'Espace économique européen (EEE)</a>.
Attention :
Vous ne pouvez pas demander de permis international si vous n'avez jamais obtenu de permis de conduire. Vous devez d'abord <a href="https://www.epinal.fr/mes-demarches/urbanisme/declaration-prealable-de-travaux/?xml=N530">obtenir le permis de conduire par examen</a>.
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Nuancier communal
Dernière mise à jour : 6 mai 2025