Publication des actes

Accédez dans cette rubrique à l’ensemble des actes publiés par la Ville d’Épinal :

• délibérations,
• décisions,
• arrêtés : de travaux, manifestation, d’occupation du domaine public, arrêtés permanents, d’ouverture dominicale et de sûreté/prévention de la Ville d’Épinal,
• les registres des actes

Les actes restent consultables sur le portail ci-dessus pendant 2 mois, à compter de leurs publications. Pour demander la copie d’un acte qui n’est plus affiché, merci d’adresser votre demande à assemblees@epinal.fr

Les registres des actes

Évaluation des politiques publiques

Dans le cadre de ses actions, la Ville met à disposition les rapports d’évaluation portant sur différents dispositifs locaux. Vous pouvez consulter ci-dessous les rapports concernant le budget participatif et l’OPAH-RU.

Dernière mise à jour : 19 août 2025