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Déclaration préalable de travaux
Déclaration préalable pour maison individuelle
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Thème
Transports - Mobilité
Vérifié le 12 juillet 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Et aussi
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Argent - Impôts - Consommation
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Argent - Impôts - Consommation
-
Circulation en trottinette électrique, rollers ou skateboard
Loisirs - Sports - Culture
Déclaration préalable pour les autres cas de figure
ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.
Thème
Transports - Mobilité
Vérifié le 12 juillet 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Et aussi
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Argent - Impôts - Consommation
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