Déclaration préalable de travaux

Déclaration préalable pour maison individuelle

ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.

Thème

Transports - Mobilité

Vérifié le 12 juillet 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Et aussi

Assurance véhicule

Argent - Impôts - Consommation
Achat d'un véhicule

Argent - Impôts - Consommation
Circulation en trottinette électrique, rollers ou skateboard

Loisirs - Sports - Culture

Déclaration préalable pour les autres cas de figure

ℹ️ Les ravalements et autres modifications de la façade sont soumis à déclaration préalable à Épinal. Les teintes utilisées doivent être choisies au sein du nuancier communal.

Thème

Transports - Mobilité

Vérifié le 12 juillet 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Et aussi

Assurance véhicule

Argent - Impôts - Consommation
Achat d'un véhicule

Argent - Impôts - Consommation
Circulation en trottinette électrique, rollers ou skateboard

Loisirs - Sports - Culture

Nuancier communal

Télécharger Télécharger le nuancier communal pdf 803.92 KB

Dernière mise à jour : 6 mai 2025