22juin2017

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I/ Informations pratiques :

Coordonnées : 20 rue d’Ambrail   88000 Epinal (sur votre droite en entrant dans le bâtiment, accueil à l’étage)

Téléphone : 03.29.64.16.25 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Responsable : Madame Mélanie LAHACHE

Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h (toutefois, il convient de prendre rendez-vous pour consulter : la salle de lecture ne peut accueillir qu’un lecteur à la fois)

plaque

Modalités de consultation :

La salle de lecture ne pouvant accueillir qu’une seule personne à la fois, il convient de prendre rendez-vous (par téléphone ou mail) avant votre venue.

  • Inscription : L’inscription du lecteur est gratuite. Elle se fait sur présentation d’une pièce d’identité. L’établissement d’une carte de lecteur, personnelle et renouvelable chaque année, permet la délivrance des documents.
  • Règlement intérieur : les lecteurs devront prendre connaissance du règlement affiché en salle de lecture.
  • Communication : - La consultation des archives se fait exclusivement sur placeDans le cadre de recherches généalogiques, il est possible d’obtenir des copies d’actes (photos numériques faite par le service Archives) après envoi préalable d’une demande écrite (courrier ou mail) et d’une enveloppe timbrée.
  • Conditions de reproduction des documents : Sous condition du bon état des documents, la reproduction des documents d’archives est possible.

carte membre

Les reproductions se font sous forme de photocopies (tarifs annuels fixés par le Conseil Municipal). Toutefois, certains documents sont exclus de la photocopie :

-          documents en mauvais état de conservation

-          documents dont la taille dépasse le format A3

-          documents de plus de 100 ans dans un souci de préservation

           Les lecteurs ont cependant la possibilité de photographier ces documents, avec leur propre appareil, sans flash, après autorisation préalable du personnel de la salle de lecture.

  • Délais de communicabilité : La loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives fixe la communicabilité des documents d’archives publiques.

En règle générale, les documents d’archives publiques sont communicables de plein droit.

Mais selon le type d’informations contenues dans les documents, la loi fixe des délais de communicabilité pouvant aller de 25 à 120 ans.

Voir le tableau des délais de communicabilité

En ce qui concerne les archives privées, la consultation et la reproduction des fonds nécessitent l’autorisation écrite du déposant.

  

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Mairie d'Epinal 
9, rue du Général Leclerc
B.P. 25 - 88026 EPINAL Cedex

Ouverture du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h


tél : 03 29 68 50 00 | fax : 03 29 31 49 46

             
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